Dernière mise à jour : [date]
1. Présentation de la plateforme
La plateforme [Nom de votre plateforme] (ci-après dénommée "la plateforme") est un service en ligne permettant de connecter des vendeurs et fournisseurs (ci-après dénommés "les Vendeurs") avec des clients (ci-après dénommés "les Clients") souhaitant acheter des produits.
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre la plateforme, les Vendeurs et les Clients lors de l'utilisation de la plateforme pour la mise en vente et l'achat de produits.
3. Adhésion des Vendeurs
3.1. Les Vendeurs doivent soumettre un formulaire d'adhésion et s'acquitter de frais d'adhésion pour rejoindre la plateforme.
3.2. Une fois l'adhésion validée par la plateforme, les Vendeurs disposent d'un tableau de bord pour gérer leurs produits.
3.3. La plateforme se réserve le droit de refuser une adhésion sans justification.
4. Commandes des Clients
4.1. Les Clients peuvent consulter les produits disponibles sur la plateforme sans obligation de créer un compte utilisateur.
4.2. Les Clients peuvent créer un compte lors de la validation de leur commande, ce qui permettra un suivi de leurs achats.
4.3. Les commandes passent par le système de la plateforme et doivent être confirmées par le Vendeur.
5. Retrait et Livraison des Produits
5.1. Les Clients ont la possibilité de retirer les produits directement au magasin du Vendeur ou de choisir une option de livraison.
5.2. La livraison peut être effectuée par le Vendeur ou par la plateforme, qui propose un service de livraison. Les frais de livraison seront précisés lors de la commande.
6. Paiement
6.1. Les paiements pour les produits achetés sur la plateforme sont effectués via les moyens de paiement acceptés par la plateforme.
6.2. Les Vendeurs reçoivent leur paiement après validation de la commande et conformément aux modalités définies par la plateforme.
7. Responsabilité
7.1. La plateforme agit seulement en tant qu'intermédiaire entre les Vendeurs et les Clients et ne pourra être tenue responsable des litiges entre les deux parties.
7.2. Chaque Vendeur est responsable de la qualité et de la conformité des produits qu'il propose à la vente.
8. Modifications des CGV
La plateforme se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur la plateforme.
9. Droit applicable et Juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit [de votre pays]. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du siège social de la plateforme.